En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de services tiers pouvant installer des cookies.  En savoir plus et paramétrer

Les EMTN : un moyen de diversifier vos investissements


Les EMTN sont des titres de créance complexes émis par les banques de financement et d’investissement (appelées alors « émetteurs »). Un EMTN peut être assimilé à une obligation négociée de gré à gré, à conditions de remboursement et durée de vie variables et présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance.

Alternative aux investissements financiers traditionnels, les EMTN peuvent donc être construits pour répondre aux besoins et objectifs de différentes typologies d’investisseurs et à leur stratégie, en offrant des couples rendement/risques spécifiques.


Fonctionnement d'un EMTN :

Les conditions de réalisation d’un EMTN (rappel anticipé, détachement de coupon etc.) dépendent de sa formule basée sur l’évolution du cours d’un « sous-jacent » de référence, à savoir pour les EMTN distribués par Milleis Banque :

  • Un indice ; ou,
  • Un fonds.

Selon la construction de l’EMTN, le remboursement du capital de l’investisseur n’est pas forcément garanti dans sa totalité. Des possibilités de sortie par anticipation peuvent être possibles sur certains EMTN.

L’EMTN est un produit qu’il est souvent nécessaire de détenir jusqu’à l’échéance. La revente d’un EMTN avant son échéance peut entrainer une perte en capital partielle ou totale et la non-application des mécanismes de la formule, notamment de protection.


Principes d'émission d'un EMTN :

Les EMTN permettent à une banque d’emprunter et de se refinancer sur les marchés lorsque cela est nécessaire.

L’émission d’un EMTN est soumise à certaines obligations réglementaires, comme le devoir d’information à travers la réalisation d’un « programme » ou « prospectus », rendu public par l’émetteur. Ce document unique définit les conditions d’émission des EMTN et est obligatoirement validé par l’Autorité des Marchés Financiers. C’est à partir de ce document que l’émetteur peut ensuite solliciter les investisseurs par étapes et pour des montants variables.

Comme tout titre de créance, le défaut de l’émetteur peut entrainer une perte de capital partielle ou totale.


Principe de souscription d'un EMTN :

La souscription aux EMTN implique d’avoir pris connaissance de leur « prospectus », de leur Document d’Informations Clé et de leur brochure commerciale.
La compréhension de ces documents est indispensable pour appréhender comment chaque mécanisme fonctionne selon l’évolution du sous-jacent.
L’article L.131-1 du Code des assurances prévoit que les EMTN répondent à quatre critères pour pouvoir être éligible aux contrats d’assurances sur la vie ou opération de capitalisation :

  • Le capital peut être exprimé en unité de compte ;
  • Le titre est négociable sur un marché donné ;
  • La protection de l’épargne investie doit être suffisante ;
  • Le titre doit figurer sur une liste « dressée par décret en Conseil d’Etat ».


Pour toute question, votre Banquier Privé se tient à votre disposition.