Comprendre l’avance sur votre contrat d'assurance-vie ou de capitalisation

Dans un environnement où des besoins de trésorerie peuvent surgir de manière imprévue (travaux, dépenses familiales…), il peut être tentant de « casser » son contrat d'assurance-vie ou de capitalisation pour récupérer des liquidités. Pourtant, ce réflexe n’est pas toujours le plus judicieux.

L’avance sur votre contrat offre une alternative souvent pertinente, en particulier pour les patrimoines déjà constitués.

L’avance : un « crédit » adossé à votre contrat

L’avance est assimilée à un prêt accordé par l’assureur au titulaire du contrat d'assurance-vie ou de capitalisation afin de faire face à un besoin momentané de trésorerie. La plupart des contrats permettent au souscripteur d’en bénéficier, à condition notamment que l’épargne disponible soit suffisante.

Le montant accordé correspond à une partie de l’encours de votre contrat d'assurance-vie ou de capitalisation : jusqu’à 80 % de la valeur de rachat pour les contrats en euros, et jusqu’à 60 % pour les contrats en unités de compte. Pour plus de détails, reportez-vous au document spécifique devant être remis par l’assureur au souscripteur lorsque l’avance est consentie.

L’assureur applique un taux d’intérêt spécifique, défini contractuellement. Ce taux dépend soit du taux moyen des emprunts d’État, soit de la rémunération du fonds en euros de l’année précédente. Ce taux est majoré des frais de gestion du contrat et de la rémunération de l’assureur.

Un moyen de préserver votre contrat

Contrairement à un rachat, l’avance ne s’impute pas sur l’épargne constituée sur votre contrat d'assurance-vie ou de capitalisation : le capital reste investi sur votre contrat et continue de fructifier. L’avance n’a donc pas d’impact sur les éventuelles performances financières de votre contrat.

La rémunération de votre contrat peut éventuellement compenser partiellement le coût des intérêts. Par ailleurs, l’avance est sans fiscalité : pas d’impôt sur le revenu, pas de prélèvements sociaux sur la somme avancée, puisqu’il s’agit d’un prêt et non d’un rachat.

Un outil souple, mais réglementé

L’avance se distingue également par sa souplesse de remboursement :

• Il n’y a généralement pas d’échéancier mensuel imposé.
• La somme doit être remboursée dans un délai maximum de 3 ans renouvelable deux fois.

En cas d’absence de remboursement au terme de l’avance, l’assureur peut procéder à un rachat du montant de l’avance majorée des intérêts. L’avance est alors assimilée à un rachat partiel : qui sera soumis à la fiscalité applicable aux rachats. En cas de décès du souscripteur, le montant de l’avance non remboursée est simplement déduit du capital versé aux bénéficiaires, sans fiscalité.

Avance ou rachat : un arbitrage à apprécier au cas par cas

Face à un besoin de liquidité (dépense imprévue, baisse temporaire de revenus, attente de la vente d’un bien immobilier, règlement de droits de succession…), plusieurs options coexistent :

• Le rachat d'un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, qui permet de récupérer définitivement une partie du capital, au prix d’une fiscalité immédiate et d’une réduction du capital investi.
• L’avance, qui préserve le contrat et son potentiel de performance, mais crée une dette à rembourser dans un délai déterminé.

L’avance sur un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation est donc un outil de gestion patrimoniale à part entière, qui doit être manié avec discernement. Pour savoir si ce dispositif est adapté à votre situation, votre Banquier Privé Milleis est à votre disposition pour en analyser les avantages, les coûts et les alternatives, dans le cadre de votre stratégie patrimoniale.