Les EMTN : un moyen de diversifier vos investissements

Les EMTN (Euro Medium Term Notes) sont des titres de créance complexes émis par des banques de financement et d'investissement (les « émetteurs »). Un EMTN peut être assimilé à une obligation négociée de gré à gré, dont le fonctionnement, les modalités de remboursement et la durée de vie sont variables.

Les EMTN comportent certains risques, notamment un risque de perte en capital partielle ou totale, en cours de vie comme à l'échéance. L'investisseur porte en outre un risque de crédit sur l'émetteur, et le cas échéant sur son garant : en cas de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l'émetteur ou de son garant, l'investisseur s'expose à une perte en capital partielle ou totale, indépendamment de la performance du sous-jacent.

Alternative aux investissements financiers traditionnels, les EMTN s'inscrivent dans une logique de diversification du patrimoine. Ils ne sont donc pas destinés à constituer l'intégralité d'un portefeuille d'investissements. Ils peuvent être construits pour répondre aux besoins et objectifs de différentes typologies d'investisseurs et à leur stratégie propre, en offrant des couples rendement/risque spécifiques.

Les EMTN en deux points clés :

Le produit structuré a une échéance et une durée de vie limitée.
Cette durée de vie fixe peut être complétée par un mécanisme de remboursement anticipé en cours de vie du produit, qui s'active automatiquement si le niveau du sous-jacent valide une condition prédéfinie, à l'une des dates de constatation prévues. C'est ce que l'on désigne sous l'appellation « Autocall ». L'investisseur ne connaît donc pas à l'avance la durée exacte de son investissement, celle-ci pouvant varier selon l'évolution du sous-jacent.

La performance du produit structuré est définie selon une formule mathématique prédéterminée, dont les paramètres (seuils, coupons, barrières) sont fixés dès l'émission.
Cette performance est, selon la typologie du produit, versée sous forme de coupons ou de prime de remboursement à l'échéance, si le niveau du sous-jacent valide une des conditions de gain fixées par la formule. Ce gain est généralement plafonné, ce qui signifie que l'investisseur peut ne bénéficier que d'une hausse partielle de la performance du sous-jacent. Il convient enfin de noter que ce gain s'entend toujours hors frais, commissions, et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre de l'investissement.

A l'échéance du produit, si le scénario de remboursement anticipé ne s'est pas réalisé :

• Si le niveau du sous-jacent ne valide pas la condition de gain mais valide la condition de remboursement du capital définie à l'émission, l'investisseur reçoit l'intégralité de son capital, ou le montant prévu par les mécanismes de la formule, sans gain associé.
• Si le niveau du sous-jacent ne valide pas la condition de remboursement du capital à l'échéance, le risque de perte en capital pourrait être significatif voir maximal : l'investisseur est alors remboursé sur la base du niveau du sous-jacent constaté en fonction de la variation observée à l'échéance. La perte en capital peut être partielle ou totale.

Fonctionnement d'un EMTN :

Les conditions de réalisation d'un EMTN, qu'il s'agisse d'un rappel anticipé, d'un détachement de coupon ou d'un remboursement à l'échéance, dépendent de sa formule, elle-même basée sur l'évolution du cours d'un « sous-jacent » de référence.

Ce sous-jacent peut être de type action (single stock, panier, indices boursiers, indices personnalisés, ETF), taux d'intérêt (Euribor, taux de swap...), devise (devise étrangère, paire de change...), matière première (or, pétrole, matières agricoles...), fonds, taux d'inflation, ou encore volatilité (indices de type VIX ou VSTOXX).

Les EMTN proposés par Milleis Banque se concentrent généralement sur des sous-jacents de type paniers, indices ou fonds, offrant une exposition plus diversifiée et maîtrisée.

Selon la construction de l'EMTN, des possibilités de sortie par anticipation peuvent exister, à un prix de marché non connu à l'avance et pouvant diverger significativement de la valeur nominale investie.

Hors cas de remboursement automatique en cours de vie du produit, l'EMTN est un produit qu'il est nécessaire de conserver jusqu'à son échéance pour bénéficier des mécanismes prévus par sa formule. A l'échéance, selon la typologie de l'EMTN, le remboursement du capital investi peut ne pas être garanti dans sa totalité.

La revente d'un EMTN avant son échéance entraîne la non-application de cette formule : le prix de revente dépend alors des conditions de marché du jour, ce qui peut occasionner une perte en capital partielle ou totale, y compris lorsque la formule prévoit initialement une protection totale du capital à l'échéance. Par ailleurs, certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent affecter la liquidité du produit, rendant sa revente plus difficile, voire ponctuellement impossible.

Principes d'émission d'un EMTN :

Les EMTN permettent à une banque d'emprunter et de se refinancer sur les marchés lorsque cela est nécessaire à son activité. Il s'agit donc, pour l'émetteur, d'un outil de financement à part entière.

L'émission d'un EMTN est soumise à certaines obligations réglementaires, au premier rang desquelles figure le devoir d'information. Celui-ci se matérialise par la réalisation d'un certain nombre de documents destinés à l'investisseur. Parmi ces documents figurent principalement :

• Le « programme » ou « prospectus », document rendu public par l'émetteur et obligatoirement validé par une autorité de marché compétente. Ce document de référence définit les conditions d'émission des EMTN ; c'est à partir de celui-ci que l'émetteur peut ensuite solliciter les investisseurs par étapes successives et pour des montants variables, dans le cadre de périodes de commercialisation définies.
• Le « document d'information clés » ou « DIC ». Le DIC est un document standardisé obligatoire qui doit être remis à un investisseur avant qu'il souscrive à un EMTN. Il présente de manière synthétique et normalisée la nature et les caractéristiques de l'EMTN (objectifs, fonctionnement) les risques associés, avec un indicateur de risque chiffré (échelle de 1 à 7) ainsi que les frais liés à l'investissement.

Comme pour tout titre de créance, le défaut de l'émetteur, ou de son garant lorsqu'il existe, peut entraîner une perte de capital partielle ou totale, indépendamment de la performance du sous-jacent retenu.

Principe de souscription d'un EMTN :

La souscription à un EMTN implique d'avoir pris connaissance de l'ensemble de sa documentation : le prospectus, le Document d'Informations Clés (DIC) et la brochure commerciale qui l'accompagne.

En complément des documents juridiques, la brochure commerciale traduit de manière visuelle et accessible le fonctionnement de l'EMTN. Ce support pédagogique utilise des graphiques et des exemples chiffrés pour illustrer les différents scénarios de marché possibles (hausse, stabilité ou baisse du sous-jacent). Elle permet ainsi à l'investisseur de visualiser rapidement le mécanisme des coupons, les dates d'observation, les risques, les conditions de remboursement du capital et les frais applicables selon le cadre d'investissement retenu, qu'il s'agisse d'un compte-titres, d'un contrat d'assurance-vie, de capitalisation ou d'un plan d'épargne retraite.

La compréhension de ces documents est indispensable pour appréhender comment chaque mécanisme de la formule fonctionne selon les scénarios d'évolution du sous-jacent. Avant toute décision d'investissement, il est recommandé aux investisseurs de se rapprocher de leurs conseillers financiers, fiscaux, comptables et juridiques, afin de s'assurer de l'adéquation du produit avec leur situation patrimoniale, leurs objectifs et leur horizon d'investissement.